Certification Environnementale - individuelle

50%

Votre demande de Certification Environnementale - demande individuelle

Identification de l'entreprise

Raison sociale*

Nom de l'entreprise

Statut juridique*

Préciser statut :*

Numéro Siret*

Je dispose d'un Numéro Siret

Je ne dispose pas de Numéro Siret

Préciser N° Siret :*

Identité du représentant légal*

Identité de l'interlocuteur*

Téléphone Fixe

Fonction de l'interlocuteur*

E-mail du contact*

Téléphone Portable*

E-mail pour l'envoi du certificat*

Adresse du Siège de l'entreprise*

Code postal du Siège de l'entreprise*

Ville du Siège de l'entreprise*

L'Adresse du site principal à contrôler, est-elle différente du Siège Social?*

Oui

Non

Adresse du Site à contrôler*

Code Postal du Site à contrôler*

Ville du Site à contrôler*

Autres sites de productions (lister les différents sites d’exploitation le cas échéant) :

La demande s’inscrit-elle dans le cadre d’un changement d’Organisme Certificateur*

Oui

Non

Si oui, préciser la date de fin de validité de votre certificat :*

Certification environnementale souhaitée

Type de demande :*

Initiale (1ère demande)

Renouvellement

Date d'échéance de votre certificat :*

Niveau souhaité :*

Niveau 2 (référentiel de 16 exigences regroupées en 4 thématiques : biodiversité, stratégie phytosanitaire, gestion de la fertilisation et gestion de la ressource en eau

Niveau 2+ (permet aux agriculteurs d'accéder au premier niveau de paiement des éco-régimes dans le cadre de la PAC mise en place au 1er janvier 2023)

Niveau 3 (biodiversité, stratégie phytosanitaire, fertilisation et irrigation, utilisation du logo HVE)

Êtes-vous titulaire du niveau 2 ?*

ATTENTION, le niveau 2 doit porter sur l'intégralité de l'exploitation.

Oui

Non

Merci de joindre votre certificat de niveau 2*

Fichiers acceptés : jpg, jpeg, png, gif, pdf, zip. 10Mo maximum

Commentaires sur le niveau 2

Échéance souhaitée pour la réalisation de l'audit :

Veuillez préciser ci-dessous la période à laquelle vous souhaitez voir votre audit réalisé

Au plus tôt :*

Au plus tard :*

Préparation de votre certification

Êtes-vous engagé dans d’autres démarches de contrôle et de certification avec CERTIPAQ / CERTIPAQ BIO ?*

Oui

Non

Merci de préciser la ou les démarches concernées*

Êtes-vous engagé dans une démarche d'agriculture biologique ?*

Oui

Non

Activités de l’exploitation agricole

Distances des parcelles :*

≥50% des parcelles localisées dans un périmètre <10km autour du siège

≥50% des parcelles localisées dans un périmètre de >10km autour du siège

Absence de parcelles

ATTENTION : En cas d'absence de SAU (Surface Agricole Utilisée), votre exploitation n'est pas éligible à la certification HVE niveau 3.

Parcelles irriguées :*

Oui

Non

Surface des Infrastructures Agroécologiques (ha) :*

Cultures / Productions végétales*

Viticulture, Polyculture, Maraîchage, Horticulture, Arboriculture, ...

Oui

Non

ATTENTION : En cas d'absence de SAU (Surface Agricole Utilisée), votre exploitation n'est pas éligible à la certification HVE niveau 3.

Viticulture*

Oui

Non

Surface en ha*

Nombre de Parcelles*

Informations complémentaires

Grandes cultures*

Oui

Non

Surface en ha*

Nombre de Parcelles*

Informations complémentaires

Arboriculture*

Oui

Non

Surface en ha*

Nombre de Parcelles*

Informations complémentaires

Maraîchage*

Oui

Non

Surface en ha*

Nombre de Parcelles*

Informations complémentaires

Autres (Prairies, Jachères, Bois, Landes, …)*

Oui

Non

Surface en ha*

Nombre de Parcelles*

Informations complémentaires

TOTAL

Surface totale en ha*

Nombre total de Parcelles/Serres*

Informations complémentaires

Élevage / Productions animales*

Oui

Non

ATTENTION : En cas d'absence de SAU (Surface Agricole Utilisée), votre exploitation n'est pas éligible à la certification HVE niveau 3.

Bovin*

Oui

Non

Têtes cheptel :*

Informations complémentaires

Porcin*

Oui

Non

Têtes cheptel :*

Informations complémentaires

Ovin*

Oui

Non

Têtes cheptel :*

Informations complémentaires

Volailles*

Oui

Non

Nombre :*

Informations complémentaires

Abeilles*

Oui

Non

Nombre de ruches :*

Informations complémentaires

Autres*

Oui

Non

Type :*

Nombre :*

Informations complémentaires

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