Certification GlobalGAP

50%

Questionnaire préalable d'évaluation GlobalGAP

1. Informations générales

Raison sociale*

Forme juridique*

Préciser statut :*

Adresse*

Code postal*

Ville*

Date de création

Site internet

Téléphone*

Adresse électronique générale*

N° TVA Intracommunautaire :*

Registre du Commerce*

Je dispose d'un N° Siret*

Oui

Non

Préciser N° Siret :*

Je dispose d'un N° GLN*

Oui

Non

Préciser N° GLN*

Je dispose d'un code emballeur*

Oui

Non

Préciser code emballeur*

Coordonnées GPS*

Demande de subvention effectuée (Conseil régional, Chambre d'agriculture, Chambre de commerce …)*

Oui

Non

2. Contacts

Direction

Correspondant GlobalGAP*

Oui

Non

Identité de l'interlocuteur*

Fonction*

Téléphone Portable*

Téléphone (direct)*

E-mail*

Y a t-il un correspondant différent pour le service qualité ?*

Oui

Non

Service Qualité

Correspondant GlobalGAP*

Oui

Non

Identité de l'interlocuteur*

Fonction*

Téléphone Portable*

Téléphone (direct)*

E-mail*

3. Certification(s) obtenue(s)

Détenteur d'une ou plusieurs certification*

Oui

Non

Si oui, précisez*

Label Rouge

IGP

AOC/AOP

Certification Conformité Produit*

Oui

Non

ISO 9001*

Oui

Non

BRC*

Oui

Non

IFS*

Oui

Non

GlobalGAP*

Oui

Non

N° GGN / Identifiant GlobalGAP*

Option*

Nom de l'Organisme Certificateur*

Nom de l'Oganisation de Producteur (Option 2 seulement)*

Produit(s)*

Autre(s) démarche(s)*

4. Informations relatives à la certification GlobalGAP

Portée de votre demande*

Audit d'habilitation

Audit d'Extension d'Habilitation

Audit de contrôle

Autre

Si autre, précisez*

Période d'audit demandée :

Au plus tôt :*

Au plus tard :*

Option demandée*

Option 1 - Certification Individuelle ou multi-site sans Système Qualité commun

Option 2 - Certification de Groupement (OP) ou multi-sites avec Système Qualité commun*

Option 3 - Evaluation comparative / benchmarking pour un Producteur individuel

Option 4 - Evaluation comparative / benchmarking pour un Groupement de Producteurs

*La raison sociale doit être identique pour tous les sites

Produits à certifier : Informations à compléter sur l'annexe produit, page suivante

Manipulation du produit : (stockage, conditionnement,...)*

Oui

Non

Si oui, nombre de sites*

Adresse(s)*

Sous-traitance de la manipulation du produit ?*

Oui

Non

Si oui, N° GGN / Raison sociale :*

Sous-traitance de la manipulation du produit sur un site certifié GlobalGAP ou autres*

Oui

Non

Si oui, certification :*

Culture sous serre*

Oui

Non

Culture plein champ*

Oui

Non

Culture permanente (verger)*

Oui

Non

Si oui, nombre de producteurs (pour les options 2 et 4 uniquement)*

Vous souhaitez être en Production Parallèle***

Si vous souhaitez certifier une partie des produits identiques à ceux visés par la certification

Oui

Non

Vous souhaitez être en Production Parallèle***

Si vous souhaitez acheter des produits identiques à ceux visés par la certification

Oui

Non

**Options soumises à conditions décrites dans la Partie I § 4.3.2 des modalités générales et entraînent des majorations de durée d'audit

Vous êtes propriétaire de vos parcelles*

Oui

Non

Lieu géographique du (des) producteur(s)*

Surface totale en ha*

Pour les options 2 et 4, merci de compléter l'annexe produit par producteur. Vous pouvez nous adresser votre propre liste si celle-ci comporte l'ensemble des informations demandées dans l'annexe produit.

Stockage de produits finis*

Oui

Non

Activité(s) de*

Stockage

Production

Commercialisation

Autre

Si autre, précisez :*

Faites-vous appel à la sous-traitance, pour des activités au sein de votre exploitation ?*

Oui

Non

Si oui, lesquelles ?*

Diagnostic réalisé*

Oui

Non

Organisme*

Date de réalisation*

Nom de l'Intervenant*

Intervention de consultants extérieurs pour la mise en place du référentiel*

Oui

Non

Organisme concerné*

Si oui, Type de prestation*

Nom de l'Intervenant*

Date de récolte prévisionnelle ou Période de récolte si plusieurs consécutives :*

Lieu de stockage des produits phytosanitaires : *

Lieu de stockage des engrais :*

Pouvez-vous décrire les autres productions non concernées par la Certification GLOBALGAP ?*

(Produit, Lieu Géographique, Nombre de parcelles et de surfaces, Références cadastrales, Site de manipulation et Nombre de site de manipulation)

Marques de commercialisation des produits :*

Pays de commercialisation prévisionnel des produits certifiés :*

Traçabilité : Comment assurez-vous la traçabilité des produits, de la parcelle jusqu'à vos clients ?*

5. Documentation

La mise à disposition de ces documents sera vérifiée lors des audits d'habilitation et de surveillance de l'exploitation agricole.

Disposez-vous des Modalités Générales de Certification GLOBALGAP ?*

Oui

Non

Si non, souhaitez-vous les recevoir ?*

Oui

Non

Disposez-vous des Points de Contrôle et Critères de Conformité GLOBALGAP ?*

Oui

Non

Si non, souhaitez-vous les recevoir ?*

Oui

Non

6. Compléments d'informations du demandeur / demande d'informations complémentaires

Préciser les informations complémentaires :*

Souhaitez-vous obtenir des informations sur les autres prestations de CERTIPAQ*

Oui

Non

Si oui, lesquelles :

Remarque : Ce questionnaire, qui est SANS engagement de votre part, nous permettra uniquement d'élaborer une proposition tarifaire adaptée à votre demande. Le signataire atteste que les informations fournies dans le cadre de ce questionnaire et de son annexe sont exactes et sincères sous peine de nullité de la demande.

Pour les producteurs déjà certifiés ou ayant été certifiés, le signataire atteste ne pas avoir de non-conformité et/ou sanction en cours émise un Organisme Certificateur et/ou par un Groupement de Producteur.

Je certifie que les informations données ci-dessus sont sincères et véridiques

Oui

Pour l'entreprise, le*

Nom du signataire :*

Annexe produit au questionnaire préalable d'évaluation GlobalGAP

1er produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Les prestations de services (conditionnement, stockage…) ne sont pas considérées comme de la PO. L’achat d’un même produit que celui certifié GLOBALGAP à un producteur certifié GLOBALGAP n’est pas considéré comme de la PO.

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

2ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

3ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

4ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

5ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

6ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

7ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

8ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

9ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

10ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

11ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

12ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

13ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

14ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

15ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

16ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

17ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

18ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

19ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Avez-vous un autre produit concerné par la certification GlobalGAP ?*

Oui

Non

20ème produit

Produit*

Surface de production Plein champ / Perenne (en ha) *

exclure verger non productif

Surface Cultures protégées (en ha)*

Manipulation du produit ou Conditionnement sur la parcelle*

Oui

Non

PP*

Production Parallèle (toutes les surfaces ne sont pas engagées en GLOBALGAP pour un même produit)

Oui

Non

Un Groupement de Producteur sera également en PP si tous ses producteurs membres produisant le(s) produit(s) sous certification ne sont pas inclus dans le périmètre de la certification.

PO*

Propriété Parallèle (achat de produit identique à celui objet de la demande GLOBALGAP non certifié)

Oui

Non

Plusieurs Récoltes sur une même parcelle*

(issues de différents semis / plantation)

Oui

Non

Mettre les lettres PC pour identifier si cela s'applique aux cultures plein champ ou CP pour les cultures protégées.

Pays de commercialisation UE ou autres si différents*

Les Groupements de Producteur doivent fournir une liste reprenant les informations ci-dessus.

En outre, la liste devra mentionner, par producteur, l'ensemble des cultures de l'exploitation y compris celles pour lesquelles le producteur ne sera pas engagé en GlobalGAP.

Toute modification du tableau ci-dessus est susceptible de générer une mise à jour du devis.

Je certifie que les informations données ci-dessus sont sincères et véridiques

Oui

Pour l'entreprise, le*

Nom du signataire :*

Ce champ devrait être laissé vide